Credits and privacy policy
All rights reserved.
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Conditions d’utilisation
L’information délivrée par le site MINIATURESTUDIO.NET est la propriété de Jacques-Alexandre GILLOIS. Ces informations sont susceptibles d’être mises à jour sans préavis et ne constituent en aucun cas une obligation contractuelle pour Jacques-Alexandre GILLOIS. Jacques-Alexandre GILLOIS se réserve le droit d’effectuer des modifications sur le site à tout moment.
Les contenus du présent site sont destinés à la consultation par les utilisateurs en recherche d’informations. Le site ne doit en aucun cas être utilisé à titre de démarchage ou d’offre commerciale par des tiers.
Propriété intellectuelle
L’information figurant sur le site MINIATURESTUDIO.NET ainsi que l’information stockée sur le serveur est de droit réservé en France et ailleurs dans le monde. Les éléments tels les logos des clients et partenaires sont la stricte propriété des-dits tiers qui en détiennent seuls le plein droit.
La reproduction, l’utilisation et l’exploitation de tout ou partie du présent site internet et de son contenu, à savoir les photographies, images, cartes, textes, codes et éléments de base de données, éléments graphiques ou tous autres éléments constitutifs du site sont interdites sans accord préalable écrit de Jacques-Alexandre GILLOIS. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Tous droits réservés.
Gestion des données personnelles
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Le site MINIATURESTUDIO.NET d’un formulaire d’envoi de courriels destiné à faciliter la prise de contact.
Les échanges de mails sont conservés, uniquement à l’usage des services concernés et ne peuvent être communiquées qu’aux responsables MINIATURESTUDIO.NET en charge du site et dont l’implication est légitimée par la nature de la demande formulée par l’utilisateur.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à : MINIATURESTUDIO.NET
Limites de responsabilité
Le site MINIATURESTUDIO.NET est susceptible de présenter des liens menant vers des sites tiers autres que ceux de l’écosystème web de MINIATURESTUDIO.NET. MINIATURESTUDIO.NET ne pourra en aucun cas être tenu responsable de dommages ou informations erronées occasionnés par les-dits sites. Les services tiers utilisés par MINIATURESTUDIO.NET disposent de leurs propres conditions et mentions concernant la protection des données personnelles.
Nous vous souhaitons une très bonne visite sur MINIATURESTUDIO.NET